Accounting Introduction

Introduction

Gouvernance

C’est un mot embarqué en 2001 par la loi NRE du 15 mai 2001, dans le code du commerce et en sciences humaines. S’applique surtout pour les sociétés anonymes cotées en bourse, et particulièrement pour ce qui concerne leurs dirigeants.

Elle s’intéresse à :

• L’attention portée sur les relations entre les fonctions de pilotage et les fonctions de contrôle (relevant de la direction de l’entreprise). Elle s’occupe et est concentrée sur les relations entre les dirigeants et ceux qui ont des fonctions de pilotage et de contrôle au niveau de la stratégie de l’entreprise.
  
• Répartition des fonctions entre le conseil d’administration, le président et les DG.
  
• La rémunération des dirigeants mandataires sociaux (parachute SANOFI 700 Millions d’Euros).

Organes de gouvernance

• Fonctions de contrôle

2 systèmes organisent le social dans les entreprises :

• Le système noniste : conseil d’administration (gère le capital et les investissements) + PDG (exécutifs et pilotages).
• Le système dualiste : conseil de surveillance (gère le capital et les investissements) + Directoire (5 membres).

• Fonctions de pilotage

Conseil d’administration / Conseil de surveillance

De 3/18 membres élus périodiquement par l’AGO des actionnaires. Il détermine les orientations stratégiques et veille à leur application et valide les comptes sociaux (bilans, comptes de résultat, annexe).  Il est représenté par son président, qui peut être aussi DG.

Par exemple, Christophe de Marjore de chez Total par en Russie discuter des prix du pétrole, et décède suite à un accident d’avion. En moins de 24h, Total a trouvé un plan de secours, il a élu le DG en tant que président du conseil d’administration, et n’a gardé qu’un DG. 

Ils gèrent aussi les commissions spécialisées, telles que la stratégie, la rémunération et l’audit.

Les dirigeants et mandataires sociaux

Pour les sociétés à conseil d’administration :

• Le président.
• Le directeur général.
• Du ou des directeurs généraux délégués.

Pour les sociétés à conseil de surveillance :